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CONCEPTION – RÉALISATION – HÉBERGEMENT

Ce site est mis à votre disposition par Clermont Auvergne Métropole et le Syndicat Mixte de Transports en Commun de l’Agglomération Clermontoise (SMTC-AC) dans le cadre du projet de restructuration du réseau de transport public et la création de deux nouvelles lignes du Bus à Haut Niveau de Service, autrement appelé “InspiRe”.

Le site internet et la plateforme participative associée ont été réalisés par le Groupe Rouge Vif, qui en assure l’animation en lien étroit avec la Métropole et le SMTC-AC.

Ce site est hébergé chez OVH.

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT – LIENS

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER

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LA REPRODUCTION SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (https://inspire-clermontmetropole.fr) et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

CRÉDITS PHOTO

Photos et infographies : Tous droits réservés à la Métropole Clermont Auvergne et au SMTC-AC. Ces photos ne peuvent être utilisées dans d’autres cadres. 

Crédits : Monkey Business, Bernard 63, Ludovic Combes, Benjamin Cherasse, Jodie Way, Mickal,  Valentin Uta, Joel Damase, Mickael Mussard, René Manzone, Gérard Fayet, Océane Verhille, Dimitry Anikin, Sabina Fratila, Marcelo Cid, Jorge Fernandez, Sandi Benedicta, Anthony Delanoix, Steven Pahel ; Luis Quintero ; Chris Curry ; Alexander Bagno ; Thomas de Luze ; Richard Horvath ; Jay Miller ; Tara Glaser ; Maximilian Weisbecker ; Austin Neill ; Annie Spratt ; Aayush Gupta ; Agathe Yosefina ; Non ; Vlad B ; Zeynep Sumer ; Adidas ; Alejandro Lopez ; Unsplash.

RESPONSABILITÉ QUANT AUX CONTENUS

La partie participative de ce site permet la contribution et vise à accueillir un débat spontané et libre. Les participants s’engagent tacitement lors de leur inscription à respecter la charte de la participation du site. Aucune modération ou autre forme de contrôle a priori n’est effectuée sur les contributions, commentaires et les contenus qui leur sont associés (liens, images, vidéos, etc.).En application de l’article 6.I.2 de la LCEN (Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique), et en raison de l’impossibilité de vérifier toutes les données qui transitent sur la plateforme, tout contenu manifestement illicite (pédopornographique ou négation de crimes contre l’humanité) sera supprimé dès notification. Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC ne sont pas responsables du contenu posté par les internautes. En effet, en application de l’article 6.I.2 de la LCEN, la responsabilité de Clermont Auvergne Métropole et du SMTC-AC ne saurait être engagée si un contenu illicite, supprimé après notification, fait l’objet d’une poursuite judiciaire ou d’une enquête de police. Seul l’auteur de la contribution ou du commentaire litigieux restera entièrement responsable. Aux fins de poursuite et d’identification de l’auteur, nous serons alors dans l’obligation de déférer à toute demande d’une autorité judiciaire de fournir les données personnelles que nous aurons recueillies via le compte de l’auteur en cause, en conformité avec l’article 6-II de la LCEN (loi du 21 juin 2004) et le décret d’application n° 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d’identifier toute personne ayant contribué à la création d’un contenu mis en ligne.

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