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CONCEPTION – RÉALISATION – HÉBERGEMENT

Ce site est mis à votre disposition par Clermont Auvergne Métropole et le Syndicat Mixte de Transports en Commun de l’Agglomération Clermontoise (SMTC-AC) dans le cadre du projet de restructuration du réseau de transport public et la création de deux nouvelles lignes du Bus à Haut Niveau de Service, autrement appelé “InspiRe”.

Le site internet et la plateforme participative associée ont été réalisés par le Groupe Rouge Vif, qui en assure l’animation en lien étroit avec la Métropole et le SMTC-AC.

Ce site est hébergé chez OVH.

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT – LIENS

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : * gratuité de la diffusion * respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) * citation explicite du site inspire-clermontmetropole.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (https://inspire-clermontmetropole.fr) et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

CRÉDITS PHOTO

Photos et infographies : Tous droits réservés à la Métropole Clermont Auvergne et au SMTC-AC. Ces photos ne peuvent être utilisées dans d’autres cadres. 

Crédits : Monkey Business, Bernard 63, Ludovic Combes, Benjamin Cherasse, Jodie Way, Mickal,  Valentin Uta, Joel Damase, Mickael Mussard, René Manzone, Gérard Fayet, Océane Verhille

RESPONSABILITÉ QUANT AUX CONTENUS

La partie participative de ce site permet la contribution et vise à accueillir un débat spontané et libre. Les participants s’engagent tacitement lors de leur inscription à respecter la charte de la participation du site. Aucune modération ou autre forme de contrôle a priori n’est effectuée sur les contributions, commentaires et les contenus qui leur sont associés (liens, images, vidéos, etc.).En application de l’article 6.I.2 de la LCEN (Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique), et en raison de l’impossibilité de vérifier toutes les données qui transitent sur la plateforme, tout contenu manifestement illicite (pédopornographique ou négation de crimes contre l’humanité) sera supprimé dès notification. Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC ne sont pas responsables du contenu posté par les internautes. En effet, en application de l’article 6.I.2 de la LCEN, la responsabilité de Clermont Auvergne Métropole et du SMTC-AC ne saurait être engagée si un contenu illicite, supprimé après notification, fait l’objet d’une poursuite judiciaire ou d’une enquête de police. Seul l’auteur de la contribution ou du commentaire litigieux restera entièrement responsable. Aux fins de poursuite et d’identification de l’auteur, nous serons alors dans l’obligation de déférer à toute demande d’une autorité judiciaire de fournir les données personnelles que nous aurons recueillies via le compte de l’auteur en cause, en conformité avec l’article 6-II de la LCEN (loi du 21 juin 2004) et le décret d’application n° 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d’identifier toute personne ayant contribué à la création d’un contenu mis en ligne.

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Le traitement de vos données personnelles

 

Le traitement de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du site participatif InspiRe est établi en conformité avec les dispositions du Règlement général pour la protection des données à caractère personnel (RGPD) n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et libertés » dans sa dernière version.

Le traitement des données est fondé sur le consentement.

Ce traitement a pour finalité de permettre l’information, l’expression et la participation des citoyens sur les projets de mobilité, d’aménagement menés par la Métropole et le SMTC-AC.

Les informations que Clermont Auvergne Métropole et le SMTC-AC sont amenés à recueillir sont saisies lors des inscriptions des personnes qui souhaitent être associées.
Le caractère facultatif ou obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire, les données désignées comme obligatoires étant nécessaires au traitement de la demande.
Les données collectées font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées uniquement aux services communication de la Métropole et du SMTC-AC.
Les informations et adresses électroniques collectées ne font l’objet d’aucune cession à des tiers.
Les données sont conservées conformément aux dispositions en vigueur.
Les éléments statistiques collectés seront traités de façon anonyme dans un fichier à part dédié à des fins uniquement statistiques et d’évaluation du programme.

La Métropole et le SMTC-AC s’engagent à ce que la collecte et le traitement des données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient conformes au cadre juridique en vigueur sur la protection des données à caractère personnel (Règlement Général (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable le 25 mai 2018 sur la protection des données dit RGPD et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).

 

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Conformément au cadre juridique en vigueur sur la protection des données à caractère personnel (Règlement Général (UE) sur la protection des données dit RGPD et à la Loi Informatique et Libertés modifiée), vous pouvez obtenir communication, rectification, limitation ou suppression des données vous concernant :

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Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser au Délégué à la Protection des Données du SMTC-AC. Ces demandes doivent être adressées par mail (dpo@inspire-clermontmetropole.fr) ou par écrit (SMTC-AC – A l’attention du Délégué à la Protection des Données – 2 bis rue de l’Hermitage 63063 Clermont-Ferrand cedex 1), signées et accompagnées d’une copie d’un titre d’identité (qui sera détruite après vérification).